DOSSIER PLU

COMMUNE DE MONTAGNY SAINTE FÉLICITÉ

PLAN LOCAL D’URBANISME

BORDEREAU DES PIÈCES

1 : Pièces administratives

- Compte rendu après réunion

- Délibération approbation

2 : Rapport de présentation

3 : Projet d’Aménagement et de Développement Durables

4 : Orientations d’Aménagement et de Programmation

5 : Règlement

-5a : Règlement écrit

-5b : Règlement graphique « territoire communal » (échelle 1/5 000e)

-5c : Règlement graphique « village » (échelle 1/1 250e)

-5d : Règlement graphique – emplacements réservés

6 : Annexe « sanitaire »

-6a : Notice sanitaire

-6b : Plan du réseau d’eau potable

-6c : Plan du réseau d’assainissement

-6d : Zonage d’assainissement

7 : Annexe « réseaux divers »

-7a : Défense incendie

-7b : Plans du réseau électrique

8 : Annexe « servitudes d’utilité publique »

-8a : Cahier des servitudes d’utilité publique

-8b : Plan de servitudes d’utilité publique

-8c : Plans d’alignement :

-8c1 : Texte explicatif

-8c2 : Plan général

-8c3 : Plan division 1

-8c4 : Plan division 2

-8c5 : Plan division 3

9 : Annexe « nuisance acoustique des transports terrestres »

-9a : Notice explicative

-9b : Plan de nuisance acoustique des transports terrestres

10 : Annexe Techniques de Mise à Jour du PLU

-Annexe : Droit de Préemption Urbain + Plan

-Annexe: Permis de démolir + Plan

-Annexe : Déclaration de clôture + Plan

-Annexe : Travaux de ravalement + Plan